Réforme - Modèle II

Et hop, second projet de réforme : il ne diffère du premier que par sa structure. Toute proposition de modification dans les détails est la bienvenue.

Genre : régionalisme centralisé (pas de commentaires, svp )



Membres (là aussi, tous effectifs variables en fonction de la masse de travail) :
Président
2 juges pour la justice majeure
2 procureurs pour la justice majeure
1 greffier pour la justice majeure
1 juge pour la justice mineure par zone de regroupement
1 procureur pour la justice mineure par zone de regroupement
1 greffier pour la justice mineure par zone de regroupement
X officiers de contrôle de la justice mineure



Total si 3 zones de regroupement :
15 + X officiers

Total si 4 zones de regroupement :
18 + X officiers



Deux cours d'appel distinctes, là aussi, mais la seconde est multipliée par le nombre de zones de regroupement.

Cour d'Appel Majeure :
Juge les cas d'appel pour trahison et haute trahison, + certains cas sur décision du Président.

Cours d'Appel Mineures :
Jugent des cas d'appel pour tous les autres délits.


Les deux Cours sont sous l'autorité directe du Président qui peut librement intervenir dans le cours des procédures. Il peut de même confier une affaire d'une des Cours Mineures à la Cour Majeure et inversement, selon son libre arbitre.

Le cas des officiers de contrôle ne diffère en rien du Modèle I


Les officiers en appel :
Ils veillent au bon respect des lois, à la bonne marche des procédures et à l'intégrité des juristes de la Cour d'Appel. Ils ne donnent ni ordres, ni consignes, ni rien de tel auxdits juristes, mais font leur rapport directement au Président, qui décide d'intervenir selon son libre arbitre. Le greffier peut endosser le rôle d'officier de contrôle : cela serait peutêtre même à recommander.



Les officiers provinciaux :
Leur rôle est de contrôler la bonne marche de la justice locale. Ils n'ont aucune consigne, ordre ou conseil à donner aux juristes locaux, mais surveillent leur travaux de sorte à alerter le Président en cas de dysfonctionnement.



A déterminer :
Les officiers de contrôle doivent-ils garder l'anonymat ? A décider.

De l'autorité du Président : même remarque que pour les officiers



Le Président de la Cour d'Appel est celui autour duquel gravite ladite Cour. Il a pleine autorité sur celle-ci, peut intervenir dans les procédures, rendre lui-même jugement, accepter ou refuser un appel, etc...

Il est soumis à l'autorité directe de la Curia Regis.

Toute plainte à son encontre doit être adressée à la Curia Regis.



Le Président a-t-il autorité sur les cours locales ? Non. En revanche, il peut intervenir auprès d'elles en cas de non respect des lois ou d'abus de pouvoir avéré. Il ne peut en aucun cas imposer que soit fait appel d'une décision rendue, attendu le fait que toute décision soit irrévocable et ne puisse être contestée que par le condamné lui-même.

Le greffier, itou


C'est lui qui enregistre les minutes de procès et les archive selon un modèle précis de classement établi par moi-même (et toc), et dont je donnerai les détails plus tard : il est simple et efficace, contrairement à ce que j'ai généralement pu voir.

Je suggère encore une fois que le greffier puisse occuper le poste d'officier de contrôle : à déterminer selon les spécificités, notamment de discrétion, que nous donnons à cet office.