Modèle dit "simplissime."
Ce modèle part du principe que ce qui est simple et bien conçu est ce qui est le plus efficace, surtout avec un nombre restreint.
Combien d'affaires en appel par rapport à une cour de justice normale ? Est-ce si impressionnant ? Non, pas du tout.
Par contre, il y a un problème d'essoufflement compréhensif et de lourdeur.
Alors voyons une centralisation avec externalisation (c'est à la mode, rayon dégraissage).
Cour de justice de Paris :
- un juge principal
- deux juges auxiliaires
- un procureur de justice
La cour de justice de Paris valide un dépôt en appel (procure) sous deux jours. Si aucune réponse n'est venue au bout de deux jours, l'appel est considéré comme rejeté sauf si un des juges décide de valider sous 5 jours le dépôt (procédure dite du "procureur malade").
Les juges ont alors 2 jours pour désigner ou non une cour locale (de n'importe où en France) pour établir la procédure, la cour locale ne peut pas refuser.
En cas d'absence de réponse des juges de Paris, le procureur propose à une cour locale de juger cette affaire, la cour locale peut refuser.
Cas externaliséAu bout du procès en local (max 15 jours), le juge soumet à délibération son jugement aux trois juges de Paris.
Il ouvre un topic rappelant dans un premier post son verdict (et commentaire éventuel), dans la suite le compte-rendu établi par le greffier. En salle de délibération, le juge local peut être amené à justifier son jugement.
Au bout d'un délai de deux jours sans intervention d'un des trois juges d'appel ou si ils donnent tous trois accord, le juge peut publier son verdict (ou des fonctionnaires de justice peuvent le faire).
Cas interneLe procureur "attaque" le verdict en cas de non représentation de la personne faisant appel (un avocat peut donc remplacer le procureur sur demande du demandeur d'appel). Le juge ayant prononcé le verdict en première instance (ou son représentant) défend le verdict.
Le juge siégeant tranche.
N'importe quel juge (principal ou auxiliaire) est siégeant, il est désigné par le juge principal.
La durée est aussi de 15 jours. A la limite de ce temps ou sur demande du juge siégeant, ce dernier établit un premier verdict à faire accepter par les deux autres juges, même procédure qu'en externalisé.
MédiationLe juge (de Paris ou local) siégeant peut décider, à l'acceptation du dossier, et sauf demande contraire du juge principal, de régler l'affaire par médiation.
Alors, les deux parties énoncent leurs arguments et le juge tranche directement en restant soumis à délibération avec les juges de Paris.
___________________________________________________________
Il reste des choses à traiter sans doute, mais c'est juste un premier jet.
L'organisation est orientée dans le sens de la fluidité.
Si les juges et le procureur fonctionnent correctement, la plupart des affaires passent par eux, ils ne se débarrassent que du moins politique en province.
Sinon, alors cela se décentralise et la cour de Paris ne sert plus que de point de passage pour valider et de contrôle de verdicts.
En gros, petit et adaptable.