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 En me promenant à la CA, j'ai vu...

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Marguerite

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MessageSujet: En me promenant à la CA, j'ai vu...   Jeu 12 Avr - 3:08

Petit topic pour les remarques en tout genre sur telle ou telle affaire, tel ou tel topic...

En me promenant à la CA, j'ai vu sur les trois procès en audience actuellement un procès ouvert le 15 novembre (et un autre le 13, mais ceci est une autre histoire)...
  • A noter l'absence du plaignant, qui a priori n'empêcha pas le Juge (Laqueen) de demander la poursuite du procès dès le 30 novembre
  • Poursuite du procès freinée par un bon mois d'absence du Procureur, Alex87, revenue le 7 janvier
  • Dix jours d'attente du sieur Hurricane, pourtant clairement en retraite depuis le 10 décembre (ça se vérifie en un rien de temps...)
  • Entre le 17 janvier et le 2 février, silence absolu. Puis Milamber987 est nommé procureur à la place d'Alex87, et déboule dans la salle, sans pour autant appeler la défense, comme le demandait le juge
  • Le 28 février, après plus de trois semaines, un nouveau juge (Allen) prend l'affaire en main et redemande au Procureur d'appeler la défense.
  • Défense qui arrive le 13 mars. Le juge de l'affaire en première instance n'a plus grand souvenir de l'affaire (étonnant...)
  • Le 19 mars, en l'absence constatée de l'autre témoin de la défense, procureur en première instance, Milamber annonce qu'il rédige son réquisitoire, qu'il "présentera très bientôt".
  • Le 25 mars, le procureur en première instance (Canarisland) débarque, fait sa plaidoirie. Aucune réaction de la cour.
  • Le premier avril, toujours aucune réaction. Canarisland baille.
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Marguerite

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MessageSujet: Re: En me promenant à la CA, j'ai vu...   Dim 15 Avr - 2:59

En me promenant à la CA, j'ai vu dans la salle des plaintes la demande d'appel de Loloac contre l'Artois :

  • Déposée le 22 octobre 1454 (2006)
  • Acceptée le 7 janvier 1455 (2007)
  • Toujours en attente d'instance le 15 avril 1455 (2007)
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Marguerite

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MessageSujet: Re: En me promenant à la CA, j'ai vu...   Dim 15 Avr - 3:15

En me promenant à la CA, j'ai pu constater qu'Odin52 qui fut "Juge de la Cour d'Appel" (nommé le 8 septembre 1454 (2006) - mort le 9 Novembre 1454 (2006) ), n'avait jamais instruit un seul procès (et une nomination qui a servi à rien, une ! - quoi, je suis méchante avec les morts ?).
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Marguerite

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MessageSujet: Re: En me promenant à la CA, j'ai vu...   Dim 10 Juin - 5:36

Citation :
En ce trentième jour d'avril de l'an mil quatre cents cinquante cinq, est ouverte une nouvelle session d'audience à la Cour d'Appel. Celle-ci se clôturera le trentième jour de mai.

Citation :
La prochaine session ordinaire se déroulera du premier jour de juin de l'an mil quatre cents cinquante cinq au trentième jour de juin. Une session ordinaire exceptionnelle de quelques affaires peut être envisager dans une quinzaine de jours. Des sessions extraordinaires pourront être ouvertes pour toutes affaires jugées prioritaires.

La session n'est toujours pas close, et la prochaine pas ouverte, et nous sommes le 10 juin...
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